Mentions légales du blog Avatacar

Éditeur

Le présent blog est édité par la société Avatacar.com, Chloé Dubois.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.avatacar.com/blog/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : MASSA ONLINE – SARL – Parc d’activités de l’échangeur Bât 6 Avenue Saint-Exupéry 06210 MANDELIEU LA NAPOULE
Créateur : WORDPRESS
Directrice de la publication : Chloé Dubois – [email protected]
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Chloé Dubois – [email protected]

Hébergement

Hébergeur : Orange – 78, rue Olivier de Serres, 75 015 Paris. Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse

L’accès et l’utilisation du site https://www.avatacar.com/blog/ impliquent l’acceptation et le respect préalable de l’ensemble des termes des présentes Conditions par l’internaute. Ces conditions constituent donc un contrat entre Avatacar et l’internaute, et leur acceptation est inconditionnelle.

Modalité d’utilisation du site

La consultation des Contenus proposés sur le Site https://www.avatacar.com/blog/ est ouverte à tout Internaute, de manière libre et gratuite.

L’accès au Site est gratuit pour tout Utilisateur disposant d’un Terminal et d’un accès à un réseau mobile et/ou Internet. Tous les frais liés à l’accès au Site, qu’il s’agisse des coûts matériels, logiciels ou d’accès au réseau mobile ou à Internet, sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur. Ce dernier est seul responsable du bon fonctionnement de son Terminal ainsi que de son accès à un réseau mobile ou à Internet.

AVATACAR se réserve le droit de refuser l’accès au Site, de manière unilatérale et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes CGU. Bien que nous mettions en œuvre tous les moyens raisonnables à notre disposition pour garantir un accès de qualité au Site, nous ne sommes pas tenus d’y parvenir.

Nous déclinons toute responsabilité en cas de dysfonctionnement du réseau ou des serveurs, ou de tout autre événement échappant à notre contrôle raisonnable, pouvant empêcher ou dégrader l’accès au Site.

Nous nous réservons également la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du Site, que ce soit pour assurer sa maintenance ou pour toute autre raison, sans que cela n’ouvre droit à aucune obligation, réclamation ou indemnisation.

Tout accès et/ou utilisation du Site implique l’acceptation sans réserve et le respect de l’ensemble des termes des présentes CGU. Les Parties conviennent que leurs relations sont régies exclusivement par les présentes CGU. Dans le cas où l’Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes CGU, il lui est demandé de renoncer à toute consultation du Site.

L’Utilisateur déclare être majeur et avoir la capacité juridique pour contracter, ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant de conclure ce contrat.

AVATACAR détient les droits sur l’ensemble des éléments constituant le Site.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du Site https://www.avatacar.com/blog/ une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, notamment la législation relative aux droits d’auteur et aux droits du producteur de bases de données. À ce titre :

Tous les éléments graphiques, images, photographies, vidéos, textes, séquences animées sonores ou non, présentés sur le site https://www.avatacar.com/blog/ , ainsi que le titre, la conception, et la forme du Site https://www.avatacar.com/blog/ , son Contenu tel que les commentaires et avis clients, les éditoriaux et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciel (y compris les applets) constituant et/ou représentés sur le Site https://www.avatacar.com/blog/ sont, selon les cas, la propriété de Avatacar ou de tiers ayant autorisé Avatacar à les représenter sur le Site.

La dénomination, les marques, logos, slogans, chartes graphiques, noms de produits et services, noms de domaine, documents téléchargeables, représentations photographiques et tous signes distinctifs afférents, sont, sauf indication particulière, la propriété de Avatacar ou de tiers ayant autorisé Avatacar à les représenter sur le Site.

Toute reproduction, divulgation, distribution, diffusion, utilisation, représentation, modification, transcription, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, quel que soit le support et quel que soit le procédé utilisé, sont strictement interdits, sauf autorisation préalable et expresse du responsable de publication.

Aucune extraction intégrale ou substantielle, reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de Avatacar.

Tout transfert d’un quelconque élément du Site https://www.avatacar.com/blog/ sur un autre site ou sur tout autre support (papier, support numérique, film, etc.) est interdit, sauf autorisation préalable et expresse du responsable de la publication.

Toute contravention aux dispositions du présent article constitue un délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous référer à la fiche produit (descriptif) de chaque produit pour en connaître les caractéristiques. En cas d’erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, Avatacar.com ne saurait voir sa responsabilité engagée. À l’égard des commerçants, Avatacar ne pourra voir sa responsabilité engagée pour tout préjudice résultant d’une activité professionnelle.

Toute représentation totale ou partielle de ce blog par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse du blog Avatacar est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Avertissement général

Les informations disponibles sur le blog Avatacar https://www.avatacar.com/blog/ qui proviennent de sources extérieures ne saurait garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité, leur exhaustivité ou autre.

En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site Internet à ses risques et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive.

Le blog Avatacar https://www.avatacar.com/blog/ ne serait être tenu responsable de l’interprétation faite par les internautes, quelle qu’elle soit, de tous les renseignements, informations et conseils proposés sur son blog, et des conséquences pouvant en découler.

Les propriétaires des sites marchands, de service, sites personnels, sites informatiques (etc.) consultés à partir du blog Avatacar https://www.avatacar.com/blog/ sont seuls responsables du respect par eux de l’ensemble des réglementations s’appliquant dans le cadre des prestations offertes aux clients finaux, et notamment, des lois et règlements relatifs à :

La vente à distance,
La protection du consommateur,
La publicité mensongère ou trompeuse,
Les prix,
La conformité des produits.

Toutes les marques citées sont déposées par leurs propriétaires respectifs.

Comportement de l’utilisateur

Lors de l’utilisation de notre site en ligne, nous attendons de nos utilisateurs un comportement respectueux des normes éthiques et légales. Ainsi, il leur est strictement interdit de :

S’engager dans des activités illégales ou contraires aux bonnes pratiques ;
Collecter des données appartenant à d’autres utilisateurs sans autorisation, quelle que soit la méthode utilisée ;
Diffuser, publier ou stocker du contenu sans l’autorisation préalable du propriétaire ou de l’auteur, que ce soit soumis ou non à des droits de tiers tels que le droit de propriété intellectuelle, le droit à l’image, ou tout autre contenu relatif à la vie privée ou aux données personnelles ;
Extraire, enregistrer ou exploiter des contenus appartenant à des tiers à des fins autres que la consultation du site, en particulier s’ils sont soumis à des droits de propriété intellectuelle ou au droit à l’image, ou tout contenu relatif à la vie privée ou aux données personnelles ;
Stocker, diffuser ou publier tout contenu illégal, préjudiciable, injurieux, raciste, incitant à la haine raciale, et/ou portant atteinte à la vie privée ou aux droits privatifs de tiers ;
Usurper l’identité d’un tiers ou publier des informations personnelles d’un tiers sans leur consentement préalable ;
Utiliser le site et ses services à des fins autres que celles pour lesquelles ils ont été conçus, notamment pour la consultation du site.

En outre, nous attendons de nos utilisateurs qu’ils respectent la réglementation en vigueur, notamment en matière de vie privée, de droit à l’image et de protection des données personnelles. Tout manquement à ces règles pourrait entraîner la suppression du commentaire concerné, sans notification préalable de la part du blog Avatacar.

Utilisation de cookies

Le blog Avatacar https://www.avatacar.com/blog/ vous informe qu’un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent s’installer automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre visite sur le blog Avatacar https://www.avatacar.com/blog/ . Ces cookies peuvent provenir des partenaires du blog Avatacar https://www.avatacar.com/blog/ , mais aussi des systèmes de statistiques du blog Avatacar https://www.avatacar.com/blog/ ou de tous autres services proposés sur le blog Avatacar https://www.avatacar.com/blog/ .

Vous avez la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur le blog Avatacar https://www.avatacar.com/blog/ , à l’aide de la barre d’outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur le blog Avatacar https://www.avatacar.com/blog/ terminée. A défaut, vous êtes informé du fait que l’usage du blog Avatacar https://www.avatacar.com/blog/ , ainsi que les services qui y sont proposés, pourront être perturbés, voire empêchés.

Crédits et copyright photos

Les crédits et copyright des visuels et des photos présents sur le blog Avatacar https://www.avatacar.com/blog/ sont signalés dans les articles lorsqu’elles proviennent d’un professionnel avec son accord, à défaut :

Sont la propriété du blog Avatacar https://www.avatacar.com/blog/ (dons, achats, créations, …)
Proviennent de partenaires avec leur validation
Celles-ci peuvent proviennent d’un site de photos libres de droit en créative commons.